En ce samedi matin du mois d’Octobre, je pénètre à tâtons dans une maison réservée par un compromis de vente, signé chez notaire, trois mois plus tôt.  Accompagnée des futurs acquéreurs, mon objectif est de réaliser une ultime visite de vérification et de relever les compteurs. En effet, cette ferme en bon état, sur 10 hectares, changera définitivement de propriétaire dans 3 heures à peine, la signature de l’acte définitif étant prévue à midi, le jour même.

Jusqu’à présent, ce dossier de vente a pris beaucoup de temps à mon agence (plus de 30 visites…) mais s’est globalement plutôt bien déroulé : les vendeurs, en indivision, sont au nombre de trois (les enfants d’un couple de personnes âgées décédées il y a deux ans). Ces derniers ont finalement accepté, après maintes tergiversations, de revoir leurs prétentions de -15% afin de parvenir à vendre la ferme de leurs parents, depuis plus de 14 mois sur le marché. Les acquéreurs, sérieux, ont réalisé des prouesses, en matière de délais d’obtention de prêt. Les conditions suspensives sont levées, la SAFER n’ayant pas préempté la ferme, malgré ses terrains importants. Les  diagnostics techniques obligatoires sont rassurants (absence de termites, d’amiante, de plomb…). Les formalités sont donc accomplies et le plus difficile (l’accord sur le prix) est à présent derrière nous.

La matinée s’annonce donc plutôt classique et routinière. Elle devrait se terminer sans heurt chez le notaire afin de réitérer les engagements de chacun et d’acter la passation de propriété. Mon agence compte, par conséquent, encaisser les honoraires relatifs à cette vente, dans la journée.

Ayant fait visiter cette maison à de nombreuses reprises, je connais, fort heureusement, les lieux comme ma poche, et tente d’ouvrir les volets, dans une pénombre profonde, impossible à dissiper par un coup d’interrupteur. Je ne comprends d’ailleurs pas ce qui empêche les pièces de s’éclairer, car, depuis plus d’un an, les propriétaires ont toujours maintenu l’électricité en fonction.

Cette matinée d’Octobre est plutôt maussade et pluvieuse. Les nuages sont bas et créent une atmosphère pesante. En l’absence de la fée « électricité », les acquéreurs et moi-même devrons nous contenter du mince filet de lumière qui parvient à entrer, malgré les fenêtres grandes ouvertes pour l’occasion.

Dans le but évident de réaliser ma mission, je traverse les pièces une à une afin de me rendre dans le garage et de vérifier les causes de l'absence de lumière.  Les compteurs d’eau et d’électricité sont pourtant bien en fonction, mais ils se trouvent dans un coin sombre, ce qui ne facilite pas leur relevé. Je m’éternise alors plus que de coutume, voulant m’assurer de l’exactitude des chiffres.

C’est alors que j’entends le couple d’acquéreurs s’exclamer :

-         Mais c’est incroyable, ils ont changé tous les robinets !

Je me précipite alors dans la cuisine, afin de vérifier cette information.

Effectivement, malgré la pénombre, je constate que l’évier est à présent équipé d’un robinet en acier premier prix, mal posé, alors que je l’ai toujours connu orné d’un mitigeur multifonction en cuivre. Les acquéreurs tentent d’ailleurs, devant moi, de faire couler l’eau : dès ouverture, cette dernière jaillit, par jets, à la base du robinet, confirmant l’absence de joints et la pose très approximative de cet équipement de rechange.

Un malheur n’arrivant jamais seul, je lève les yeux et je m’aperçois, dans la foulée, que les plafonniers sont nus. Aucune ampoule ne permet d’éclairer, même les douilles ont été emportées. Seuls des fils électriques, en précaire état, sortent désormais du plafond.

Ainsi, les propriétaires n’ont pas coupé l’électricité, comme je le croyais au départ. Ils ont, en réalité, récupéré tout ce qu’ils pouvaient emporter : chaque ampoule et douille, et ce, de la cave au grenier. Les robinets ou mitigeurs ont été remplacés par des équivalents neufs mais peu qualitatifs. Les miroirs, au-dessus des cheminées, ont été descellés. Deux portes, finement ciselées, ont tout simplement disparu. L’équipement de la cheminée (plaque en fonte, chenets…) n’est plus à sa place. Certains pommeaux de porte en porcelaine ont été échangés contre des poignées en acier, comparables à celles que l’on trouve dans les collectivités. Le râteau de télévision a disparu du toit, accompagné du câble TV qui desservait le salon et la cuisine. Même les vieux et branlants abattants de toilettes ont été emportés.

Dans le jardin, le spectacle est identique : les deux cerisiers, proches de la véranda, se sont littéralement volatisés, ainsi que nombres d’arbustes et de plantes. Le terrain donne l’impression d’avoir été retourné récemment au bulldozer. Les quatre lourds bacs de fleurs, en maçonnerie, pourtant cimentés à la terrasse, ont été  dévissés et transportés hors de cette propriété, complètement dépouillée. La pompe immergée du puits a, de plus, disparu.

Je comprends alors mieux pourquoi les propriétaires n’étaient pas désireux que l’électricité vienne jeter la lumière sur leurs méfaits : il valait effectivement mieux enlever douilles et ampoules afin de tenter de camoufler les disparitions et échanges matériels. Ces derniers, espéraient-ils que leurs agissements passent inaperçus ou que les constatations arrivent trop tard, après la signature de l’acte définitif, lorsque toutes les sommes dues ont été payées chez notaire ?

Malheureusement pour eux, une bonne agence a le devoir d’accompagner les acquéreurs jusqu’au bout de cette aventure dangereuse qui est un achat immobilier ! Le rendez-vous dit de « relevé des compteurs » a également pour objectif évident de vérifier que le bien concerné par l’acquisition en cours n’a pas été grevé par des prélèvements matériels illicites.

Pour rappel, voici un petit extrait d’un compromis « classique », pourtant dûment lu, approuvé et signé par tout propriétaire-vendeur :

 « Entre les soussignés, il a été établi le présent acte comportant VENTE CONDITIONNELLE (ndlr : c'est-à-dire VENTE sous réserve de réalisation de conditions) du bien ci-après désigné. […]

Le vendeur s’interdit de démonter tous les éléments ayant la qualification d’immeuble par destination, notamment et sans que cette liste soit exhaustive, et dans l’hypothèse où ces biens ci-après désignés existent :

- les glaces scellées dans les murs

- les cheminées et leur insert

- les radiateurs

- la robinetterie, les sanitaires (lavabo, baignoire, wc…)

- les moquettes, les douilles électriques

- ainsi que les portes et leurs poignées […]

Le vendeur s’interdit d’apporter, à compter de la date de signature du compromis, des modifications matérielles ou juridiques au bien Vendu. […].

 L’acquéreur devra prendre le bien dans l’état dans lequel il se trouvera au jour de l’entrée en jouissance, tel qu’il l’a vu et visité, sans recours contre le vendeur. »

Le rendez-vous de signature de l’acte définitif, prévu à midi, promet d’être joyeux ! Les acquéreurs sont fous de rage, prêts à en découdre avec les propriétaires, dans le bureau du notaire. De toutes les manières, ces derniers sont en tort, sans aucun doute, n’ayant absolument pas respecté leurs engagements contractuels. La matinée ne s’annonce pas si routinière que cela, finalement. J’ai alors une certitude fulgurante : le dossier va certainement très mal tourner et par conséquent, mon agence ne touchera rien pour tout le travail effectué.   

La deuxième surprise de la matinée vient de l’absence physique, chez le notaire, des trois propriétaires en indivision. Cers derniers ont courageusement choisi de se faire représenter par une cousine qui a reçu procuration pour l’intégralité de la fratrie. Bien évidemment, naïve de composition ou pour de vrai, la représentante de la famille semble tout ignorer des disparitions matérielles. Elle dit ne pas comprendre et argumente que la maison est conforme à ce que les acquéreurs sont en droit d’attendre et à ce qu’ils ont visité par le passé. Je choisis, bien sûr, ce moment pour m’inscrire en faux par rapport au discours de la cousine et attester, devant notaire et par écrit, le contraire : à savoir que les visites effectuées, à plus de trente reprises par mon agence, s’étaient déroulées, jusqu'à aujourd'hui, dans une maison équipée de glaces, portes, poignées porcelaine, robinets cuivre, pompe dans le puits, et j’en passe…

Grâce à cette attestation, les acquéreurs ont pu sans problème casser leurs engagements en arguant l’absence de respect contractuel des propriétaires. Je comprends leur position : la confiance était rompue, il leur devenait, à présent, impossible de s’imaginer habiter une maison désossée, dans laquelle de mauvaises découvertes restaient peut-être à faire…

Epilogue :

-         Dans cette affaire, les propriétaires, aveuglés par leur cupidité, ont fait un très mauvais calcul. Ils ont souhaité récupérer matériellement ce qu’ils avaient consenti en baisse de prix lors de la négociation. Mal leur en a pris car les voilà repartis, après 14 mois, avec une ferme à la vente sur un marché baissier. Ils ont décidé de retirer le mandat de vente de mon agence, et, ont choisi, pour se venger de l’attestation, de maintenir leur ferme en vente auprès d’une autre agence, moins regardante sur les détails.

-         Le couple d’acquéreurs a pu, sans peine, dans les 10 jours suivants, trouver une autre propriété à acquérir. Malheureusement, ils ont choisi d’acheter par l’intermédiaire d’une agence concurrente qui détenait le nouveau bien qu’ils convoitaient en exclusivité.
 

-         Ce dossier de vente est donc une perte sèche pour mon agence que l’on se place d’un côté Vendeur ou Acheteur. J’ai touché, au final, zéro commission puisque la vente ne s’est pas faite, après 14 mois de travail, trente visites, des négociations tendues. En revanche, il faut tout de même souligner ma satisfaction personnelle d’être intervenue pour défendre les intérêts d’acquéreurs, floués dans leurs bons droits. J’ai, de plus, été longuement et chaleureusement remerciée par ces derniers, qui m’ont même témoigné par écrit leur reconnaissance éperdue. Mais cette dernière ne s’est pas traduite par un gain financier puisqu'ils ont acheté ailleurs. Pensez-vous que la reconnaissance puisse contenter un agent immobilier, et le consoler de n’être payé qu’en cas de vente effective ? Fichue Loi HOGUET qu'il faut absolument réformer !